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| Services |
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| Sur demande, le service des archives réalise des reproductions de documents sur divers supports: photocopies, images numérisées (scanner), photographies numériques, tirages photographiques. |
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| Demandes de reproduction |
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| Seules les demandes écrites précises et complètes seront prises en compte : |
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 | adresse complète du demandeur avec e-mail | | | références des documents et des parties de documents à reproduire | | | type de reproduction souhaité: photocopies, image numérique noir/blanc ou couleur, photographie numérique, tirage numérique. | | | utilisation prévue: usage privé, travail universitaire ou de recherche, publication (préciser le type de publication). |
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Les demandes faites par téléphone doivent être confirmées et adressées par courrier postal, fax ou e-mail.
Les documents loués ne pourront être recopiés, ni cédés à des tiers ni être utilisés à d’autres fins que celles indiquées dans la demande. |
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| Devis et facturation |
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Les émoluments requis pour les prestations particulières sont distincts des droits d’auteur et sont dû au Grand Théâtre de Genève. Sont notamment réputées prestations particulières les recherches dans les dossiers, la reproduction de documents.
Pour toutes commandes d'un montant supérieur à CHF 50.-, un devis sera établi. Le tarif minimum pour l’ensemble des prestations transmises par correspondance est de CHF 10.-. Le paiement a lieu par virement bancaire.
Pour toute émission de facture, une taxe forfaitaire pour frais administratifs est comptée. Les recherches effectuées pour les institutions publiques sont gratuites. La Fondation du Grand Théâtre peut, sur demande, diminuer le montant des émoluments ou accorder l’exonération du paiement de ceux-ci. Une réduction de 50% est accordée aux étudiants.
Tout document commandé et reçu doit être payé même en cas de non utilisation. |
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| Publications et diffusion des reproductions |
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Lorsque la reproduction est destinée à la publication, à tout autre forme de diffusion ou est remise à un tiers, une autorisation doit être demandée par écrit à la Direction générale du Grand Théâtre de Genève. La mention obligatoire pour les documents reproduits sera mentionnée dans un courrier retour.
Deux exemplaires justificatifs sont remis gratuitement aux Archives du Grand Théâtre de Genève pour tous travaux publiés ou diffusés qui se fondent entièrement ou partiellement sur les fonds et collections.
Une taxe unique d'utilisation est perçue pour toute exploitation commerciale. Toute exploitation postérieure sur le même support ou sur un nouveau support, doit faire l'objet d'une nouvelle demande. |
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| Droit d'auteur |
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| L'usager doit s'informer à ses frais et sous sa propre responsabilité de l'existence de droits d'auteur, droits d'utilisation ou autres droits de la propriété intellectuelle de tiers. Le demandeur garantit de faire son affaire du règlement des droits d’auteur éventuels. Les démarches pour trouver les ayants droit et les frais qui pourraient en résulter lui incombent entièrement. |
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